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23/11/2009

Le conseil municipal du 23 novembre 2009

Veuillez trouver l'ordre du jour du conseil municipal de ce lundi 23 novembre 2009 à 20h.

 

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1.       Vœu du Conseil municipal relatif au maintien de la mission du défenseur des enfants.

2.       Voeu du Conseil municipal sur «l'Ultimatum climatique» à l'occasion de la Conférence de Copenhague en décembre 2009.

3.       Report du délai de paiement d'acquisition du terrain de la Commune de Saint-Ouen par la Société d'économie mixte de Saint-Ouen (SEMISO), dans le cadre de la concession d’aménagement Ouvrard-Villars-Guilux, et prise en charge de la dépollution des sols par la SEMISO.

4.       Maison de la vie associative et du citoyen : éléments de programme fonctionnel proposé à l’issue de la concertation menée avec le tissu associatif local.

5.       Habilitation du Maire ou de son représentant à déposer une demande de permis de démolir 27, avenue Gabriel-Péri à Saint-Ouen (93400), en vue de la construction de la Maison de la Vie associative et du citoyen.

6.       Convention à intervenir entre la Commune et la Société d‘économie mixte de Saint-Ouen (SEMISO) aux fins de répartition des charges financières et d'entretien dans le cadre de l'aménagement de la dalle Arago et de ses abords.

7.       Adoption de la tranche n° 2 du programme du Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) et demandes de subvention afférentes.

8.       Soutien de la Commune de Saint-Ouen à des projets artistiques et culturels.

9.       Convention à intervenir entre la Commune de Saint-Ouen et le lycée Auguste-Blanqui relative à l'organisation d'actions de culture scientifique, technique et industrielle pour l'année scolaire 2009-2010.

10.   Subventions de fonctionnement aux associations Un monde en développement, Réussir en Seine-Saint-Denis, Under construction, et subventions complémentaires aux associations Les Loups danseront ce soir et Addition Concept Prod et au titre de l'année 2009.

11.   Convention à intervenir à intervenir entre la Commune et le Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC) à fin de mise à disposition par le SIPPEREC, au profit de la Commune, de services en matière d'opérations de raccordement au réseau de distribution d'électricité.

12.   Modification de l'état des effectifs du personnel communal au titre de l'année 2009.

13.   Création de divers postes du personnel communal afin de faire face à des besoins occasionnels.

14.   Etat des décisions prises par le maire, en application des délibérations n° DL/08/74 du 7 avril 2008 et n° DL/09/108 du 27 avril 2009, dans le cadre des dispositions de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales, du n° DC/09/270 au n° DC/09/306.

15.   Questions orales

 

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