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27/04/2010

Le conseil municipal du 3 mai 2010

Veuillez trouver l'ordre du jour du conseil municipal de ce lundi 3 mai 2010 à 20h.

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1.     Décision modificative n°1 relative à l’exercice 2010 du budget annexe du Centre de soins, d’accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA).

 

2.     Pôle de compétitivité (cluster) des industries de la création « Plaine Commune/Saint-Ouen »

 

A-Etude urbaine sur l’implantation et le rayonnement du cluster des industries de la création sur les territoires de Plaine Commune et de Saint-Ouen et sur sa déclinaison urbaine sur le quartier « Pleyel/Saint-Ouen ».

B-Convention de partenariat à intervenir avec l’Etat et la communauté d’agglomération ‘Plaine Commune’.

 

3.     Subvention de fonctionnement au titre de l’année 2010 à l’Association logement jeune de la Seine-Saint-Denis (ALJ 93) dans le cadre de la gestion du village d’insertion des Roms sis 41, rue de Clichy à Saint-Ouen.

 

4.     Délégation de service public relative à la gestion de l’Espace 1789.

 

A-Compte rendu sur les comptes et bilan de l’exercice 2009.

B-Approbation du budget prévisionnel 2010.

C-Participation financière de la Commune de Saint-Ouen au budget de fonctionnement du comité audonien des fêtes et d’action culturelle (CAFAC) au titre de l’année 2010.

 

5.     Convention à intervenir entre la Commune de Saint-Ouen et l’Inspection de l’Education nationale dans le cadre du dispositif appelé « Orchestre à l’école ».

 

6.     Avis au Conseil municipal sur l’adhésion de la communauté d’agglomération Est-Ensemble au Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la Seine-Saint-Denis (SITOM 93).

 

7.     Syndicat intercommunal de la restauration collective.

 

A-Cuisine centrale Gennevilliers/Saint-Ouen/Villepinte.

B-Adoption des statuts du futur syndicat intercommunal.

C-Désignation des représentants de Saint-Ouen au comité syndical.

D-Adhésion de la commune de Villepinte au SIVU.

 

8.     Participation financière de la Commune de Saint-Ouen au dispositif d’évaluation des personnes âgées dans le cadre de l’allocation personnalisée d’autonomie (APA).

 

9.     Convention à intervenir entre l’Agence départementale d’information sur le logement de la Seine-Saint-Denis (ADIL 93) et la Commune de Saint-Ouen relative aux activités de conseil et information sur le logement en direction des habitants de Saint-Ouen.

 

10.  Modification de l’état des  effectifs du personnel communal au titre de l’année 2010.

 

11.  Création de postes pour faire face à des besoins saisonniers.

 

12.   Etat des décisions prises par le maire, en application des délibérations n° DL/08/74 du 7 avril 2008 et n° DL/09/108 du 27 avril 2009, dans le cadre des dispositions de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales, du n° DC/10/85 au n° DC/10/107.

 

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