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07/06/2010

Le conseil municipal du 7 juin 2010

Veuillez trouver l'ordre du jour du conseil municipal de ce lundi 7 juin2010 à 20h.

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1.     Adhésion de la Commune de Saint-Ouen au Club des villes et territoires cyclables.

2.     Avis du Conseil municipal sur le projet de zone de protection du patrimoine architecturale, urbain et paysager (ZPPAUP) en vue de sa mise à l’enquête publique.

3.     Modification de l’article 2-2 de la délibération n° DL/09/233 du 14 décembre 2009 portant sur une opération de construction de logements sociaux sise 152-154, rue du Landy.

4.     Modification des modalités des emprunts contractés par la société d’économie mixte de Saint-Ouen (SEMISO) auprès de la société DEXIA, dans le cadre d’une opération de construction de logement social sise 35, rue Pasteur.

5.     Demande d’ouverture de l’enquête parcellaire en vue de l’acquisition, par voie amiable ou par voie d’expropriation, des lots dépendant de la copropriété sise 49, boulevard Biron à Saint-Ouen, inclus dans le périmètre de restauration immobilière (PRI).

6.     Incorporation dans le domaine public communal des lots n° 5 et 19, déclarés vacants et sans maître, et dépendant de la copropriété sise 71, rue Anselme à Saint-Ouen, cadastrée section U n°121 pour 92 m².

7.     Déclassement d’une emprise consistant dans le lot A, cadastrée section M n°54P pour 1 m² environ, provenant de la parcelle sise 150, boulevard Victor Hugo cadastrée section M n°54 pour 3.666 m².

8.     Rapport annuel établi pour l’année 2009 de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées (CCAPH).

9.     Participation de la Commune au budget de fonctionnement de la Maison d’initiative économique locale (MIEL) au titre de l’année 2010.

10.  Convention à intervenir entre la Commune de Saint-Ouen et le département de la Seine-Saint-Denis relative à l’organisation du « Festival de l’Oh » le dimanche 13 juin 2010.

11.  Convention annuelle de financement à intervenir  entre la Commune de Saint-Ouen et l’office de tourisme au titre de l’année 2010.

12.  Subvention complémentaire à l’Association audonienne pour la solidarité et la citoyenneté (AASCO), dans le cadre de la mise en place d’un atelier photographique intitulé « Mémoire du quartier Garibaldi ».

13.  Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de la Commission locale d’information et de surveillance (CLIS) relative à l’installation de traitement des ordures ménagères.

14.  Actualisation annuelle des droits de place d’étalage, de stationnement, des redevances principale et complémentaire, de la redevance pour frais de gestion et de contrôle du fermier et la redevance d’animation.

15.  Actualisation du montant de la redevance spéciale pour l’enlèvement et l’élimination des déchets industriels banals (DIB), au titre de l’année 2010. Exonération des 340 premiers litres.

16.  Actualisation des tarifs liés aux activités organisées par le conservatoire municipal de musique, de danse et d’art dramatique.

17.  Création d’un observatoire de la scolarité et de la réussite scolaire.

18.  Reconduction du dispositif d’accompagnement et de bourse à projets en faveur des jeunes Audoniens âgés de 18 à 25 ans au titre de l’année 2010.

19.  Modification de l’état  des effectifs du personnel communal au titre de l’année 2010.

20.  Créations de postes temporaires afin de faire face à des besoins saisonniers et occasionnels.

21.  Etat des décisions prises par le maire, en application des délibérations n° DL/08/74 du 7 avril 2008 et n° DL/09/108 du 27 avril 2009, dans le cadre des dispositions de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales,  du n°DC/10/108 au n° DC/10/152.

 

Les questions orales.

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