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20/06/2011

Vous avez raté le dernier CM du 17 juin 2011?

345119023.JPGPour ceux qui n'ont pu assister au CM du vendredi 17 juin 2011, séance de rattrapage!

Attention, nous ne savons pas combien de temps le lien sera valide.

En attendant, bon film.

 

SO_CM du 17 juin 2011.JPG

16/06/2011

Vous avez raté le dernier CM du 23 Mai 2011?

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A l'heure où j'écris ces lignes, je regarde le CM du 23 mai dernier (code saintouen/1067)!

Alors je vous le fais partager en espérant que le lien fonctionne encore!

Cadeau !

Merci qui ?

SO_CM du 23 mai 2011.JPG

Le conseil municipal du 17 juin 2011 sera filmé!

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En avant première!!!!

Je viens de trouver le lien pour pouvoir suivre en direct le conseil municipal qui aura lieu ce vendredi 17 juin 2011 à 18h50!

Assez bizarrement, aucune information sur le site de la ville ! Il ne reste plus qu’à espérer que les liens que je vous ai donné fonctionne demain !!

En haut débit ici :

SO_CM du 17 juin 2011.JPG

En bas débit ici :

SO_CM du 17 juin 2011.JPG

25/05/2011

Enfin des caméras...

secret-so93.JPG

Quel est le point commun entre la ville de Saint-Ouen et les villes de Suresnes, de Bezons, de Bordeaux, d’Orléans, de Paris, d'Ivry-sur-Seine, de Fleury-Mérogis, de Boulogne-Billancourt, d’Amiens, de Fontenay-sous-Bois, et la région Île-de-France ?

 

ENDIRECTV.COM

 

ENDIRECTV.COM est une société basée au 68, rue Vauvenargues 75018 Paris, spécialisée dans la retransmission et la captation d’événements en direct sur Internet. Celle-ci utilise richPUBLISHER, c’est une solution de gestion et publication des diffusions (un weblogiciel qui permet de créer vos fenêtres de directs et différés et d'administrer toutes vos opérations.)

 

Comme vous le savez, le conseil municipal est dorénavant filmé mais pas encore diffusé.

Il y a peu de temps sur le site de la ville, figuré un lien pour voir le conseil du 23 mai 2011 en direct mais celui-ci a disparu peu de temps avant le début de séance. Pourquoi ?

Alors que d’autres villes ont franchi le pas, Saint-Ouen est au stade du balbutiement « J’y vais ! J’y vais pas ! ». Sans doute la frilosité d’exposer la réalité ambiante du CM fait que la diffusion tarde à venir (discordance au sein même de la majorité). L’exercice sera périlleux pour nos élus, car oui la prestation de chacun ne laissera plus de place à l’improvisation et aux propos non controlés.

 

Peut-être que le prochain conseil sera-t-il diffusé sur le web ? Nous l'espérons en tout cas.

Aurons-nous le droit d’avoir, comme la ville d’Orléans, des archives vidéo ? Rien n’est sur.

Contentons-nous du peu que nous avons car depuis janvier 2011 nous n’avons plus de compte-rendu intégral des débats ! Et depuis octobre 2010, plus de questions orales - réponses !

Ah le service public si bien défendu !

Une chose est sure, si vous voulez consulter l'ensemble des procès-verbaux ou des synthèses, vous devez vous adresser au : Secrétariat du Conseil municipal, Centre Administratif et Social Fernand-Lefort (CASO).6, place de la République - 93406 Saint-Ouen Cedex.
Tél : 01 49 45 67 89

Et là, bonne chance ! Pour dissuader les gens, ils sont forts.


Voici à quoi ressemblait le direct.

SO_CM_video.JPG

 

 

 

18/10/2010

Le conseil municipal du 18 octobre 2010

Veuillez trouver l'ordre du jour du conseil municipal du 18 octobre 2010.

 

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23/09/2010

Le conseil municipal du 27 septembre 2010

Veuillez trouver l'ordre du jour du conseil municipal de ce lundi 27 septembre 2010 à 20h.  

 

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1.     Mesures fiscales :

a.      Revalorisation des abattements à la base pour charge de famille de la taxe d'habitation.

b.      Adoption de l'abattement spécial à la base sur la taxe d'habitation en faveur des personnes handicapées ou invalides.

2.     Exonération à hauteur de 100 % de la cotisation foncière des entreprises en faveur des établissements de spectacles cinématographiques bénéficiant d'un classement dit «Art et essai».

3.     Exonération à hauteur de 100 % de la cotisation foncière des entreprises pour les entreprises de spectacle installées sur le territoire communal.

4.     Habilitation du maire à déposer un permis de construire relatif à la couverture de deux courts de tennis sur le site sportif Pablo-Neruda, sis 9, rue Salvador-Allende à Saint-Ouen.

5.     Cession amiable par la Commune au groupe Holder d'un ensemble immobilier, constituant les lots n° 1 et 12, sis 78, avenue Gabriel-Péri, cadastré section X n° 64, pour 302 m².

6.     Subvention à l'Association des commerçants et artisans dynamiques audoniens (ACADA) à fin d'organisation de différentes manifestations et animations.

7.     Décision modificative n° 2 relative au budget principal de la Commune au titre de l'exercice 2010.

8.     Participation financière de la commune de Saint-Ouen aux dépenses de fonctionnement et d'investissement du Syndicat intercommunal pour la restauration collective (SYREC) pendant la période de préparation et de construction de la cuisine centrale intercommunale.

9.     Mise en œuvre d'une procédure de publicité et de mise en concurrence pour le choix de l'aménageur de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Porte de Saint­Ouen.

10.  Compte rendu annuel à la collectivité portant sur le déroulement de l'opération afférente à la zone d'aménagement concerté (ZAC) des Docks, et sur les comptes de l'année 2009.

11.  Compte rendu annuel à la collectivité portant sur le déroulement de la zone d'aménagement (ZAC) Victor-Hugo et sur les comptes de l'année 2009.

12.  Intégration au domaine public communal de diverses voies réalisées dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) Victor-Hugo.

13.  Adoption d'un périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat sur le territoire de Saint-Ouen.

14.  Subvention de fonctionnement à la Mission intercommunale pour l'insertion des jeunes (MIIJ) au titre du Fonds de solidarité local intercommunal d'aide aux jeunes (FSLIAJ) pour l'année 2010.

15.  Subvention de fonctionnement accordée par la commune à la maison de retraite Lumières d'Automne au titre de l'année 2010.

16.  Subvention exceptionnelle à l'association Miassourya.

17.  Cession par la Commune, à titre gratuit, à la société Eurocrystal d'une emprise constituant le lot A, dans le cadre de la régularisation d'un empiètement d'environ 1 m² du bâtiment Eurocrystal sis 150, boulevard Victor-Hugo à Saint-Ouen.

18.  Modification de l'état des effectifs du personnel communal au titre de l'année 2010.

19.  Créations de postes afin de faire face à des besoins occasionnels.

20.  État des décisions prises par le maire, en application des délibérations n° DL/08/74 du 7 avril 2008 et n° DL/09/108 du 27 avril 2009, dans le cadre des dispositions de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales, du n° DC/10/164 au n° DC/10/263.

 

Les questions orales.

08/07/2010

Le conseil municipal du 7 juin 2010 à écouter...

ecouter2.jpgNous vous proposons d'écouter l'intégralité du conseil municipal du 7 juin 2010 :

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28/06/2010

Le conseil municipal du 28 juin 2010

Veuillez trouver l'ordre du jour du conseil municipal de ce lundi 28 juin2010 à 20h.  

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1.     Projet de création d’un lieu unique du service public audonien et acquisition de la propriété immobilière sise 13-19 rue des Rosiers – 11, passage Marie à Saint-Ouen, et cadastrée section U n° 14,20 et 22.

2.     Poursuite du volet incitatif en matière d’amélioration de l’habitat privé :

a.     Prolongation d’un an de l’Opah-RU Pasteur-Glarner par voir d’avenant à la convention signée avec l’ANAH.

b.     Avenant  n° 3 à la convention du Fonds d’Intervention de Quartier.

c.      Avenant au marché de prestation liant la Ville et le Pact Arim 93 quant au suivi animation de l’Opah-RU et à la tenue de l’antenne d’amélioration de l’habitat.

3.     Cession à la société Séquano Aménagement du bien sis 21, rue de Clichy et boulevard Victor-Hugo sans numéro, cadastré section I n° 32, 43, 44, 47, 48 et section M n° 37 pour 7852 m².

4.     Participation financière de la Commune de Saint-Ouen en faveur de la réhabilitation du patrimoine ancien dans le cadre du fonds d’intervention de quartier (FIQ) et du protocole de coopération conclu avec le Département de la Seine-Saint-Denis.

5.     Protocole de bourse à l’échange des logements sociaux à intervenir avec l’office public de l’habitat (OPH) et la Société d’économie mixte de Saint-Ouen (SEMISO).

6.     Garantie communale de l’emprunt complémentaire, auprès de la société DEXIA, nécessaire à la Société d’économie mixte de Saint-Ouen (SEMISO) pour la réalisation d’une opération de logement social sise 17, rue Dieumegard.

7.     Versement des rues Maurice-Utrillo et Amédéo-Modigliani au domaine public communal, dans le cadre d’une opération locative sise 116, rue du Landy et 39, rue Emile-Cordon.

8.     Convention à intervenir entre l’office public départemental de l’habitat (OPH) de la Seine-Saint-Denis et la Courneuve relative à la reconstruction d’un mur de soutènement dans le cadre de la résidentialisation de l’îlot Ottino-Vaillant.

9.     Adoption des comptes administratifs afférents à l’exercice 2009 :

a.     Budget principal et ses annexes

b.     Budget annexe du service de l’assainissement

c.     Budget annexe du service de la restauration

10.  Affectation du résultat des comptes administratifs afférents à l’exercice 2009 :

a.     Budget principal

b.     Budget annexe du service de la restauration

11.  Evolution du patrimoine communal au titre de l’année 2009. Bilan des acquisitions et des cessions réalisées par la commune, les sociétés Séquano Aménagement, Sarti et Semiso.

12.  Compte de gestion établis par le Receveur municipal afférents à l’exercice 2009 :

a.     Budget principal

b.     Budget annexe du service de l’assainissement

c.     Budget annexe du service de la restauration

13.  Décision modificative n° 1 (budget supplémentaire) relative au budget principal de la Commune au titre de l’exercice 2010.

14.  Etat des travaux de la commission consultative de services publics locaux au titre de l’année 2009.

15.  Subvention exceptionnelle à l’association Les Restaurants du cœur au titre de l’année 2010.

16.  Subvention de fonctionnement à l’Association pour l’emploi, l’information et de solidarité des chômeurs et des travailleurs précaires (APEIS) au titre de l’année 2010.

17.  Subvention de fonctionnement à la Mission intercommunale pour l’insertion des jeunes (MIIJ) au titre de l’année 2010.

18.  Subvention de fonctionnement accordée par la Commune au comité d’action sociale et culturelle (CASC) des fonctionnaires et agents des services publics de la Commune de Saint-Ouen au titre de l’année 2010.

19.  Conventions d’objectifs à intervenir avec les associations sportives Union sportive multisections audonienne (USMA), Saint-Ouen handicap basket, Red Star FC 93, Office municipal du sport, Red Star Olympique Rugby, Rowing Club et R.M. Boxing, et subventions de fonctionnement y afférentes au titre de l’année 2010.

20.   Subvention exceptionnelle pour les sections Karaté, Judo, Athlétisme et Volley de l’Union sportive multisections audonienne (USMA), ainsi que pour la section Ballet du Club des Sports de Glace Saint-Ouen, au titre de leurs déplacements.

21.  Subvention exceptionnelle à l’association RM Boxing dans le cadre d’un séjour culturel en Thaïlande en faveur de jeunes Audoniens adhérents dudit club.

22.  Convention d’objectifs à intervenir avec l’association Pôle audiovisuel, Cinéma, multimédia du nord parisien et participation communale au fonctionnement à l’association au titre de l’année 2010.

23.  Attribution de bourses communales d’études en faveur des Audoniens poursuivant des études dans un établissement supérieur public, au titre de l’année universitaire 2010-2011.

24.  Reconduction du dispositif d’accompagnement et de bourses à projets en faveur des jeunes Audoniens âgés de 18 à 25 ans au titre de l’année 2010.

25.  Ajustement des tarifs relatifs aux activités et prestation périscolaire et fixation d’une tarification municipale solidaire pour l’année scolaire 2010-2011.

26.  Créations de postes du personnel communal afin de faire face à des besoins saisonniers et occasionnels.

27.  Modification de l’état des effectifs du personnel communal au titre de l’année 2010.

28.  Etat des décisions prises par le maire, en application des délibérations n° DL/08/74 du 7 avril 2008 et n° DL/09/108 du 27 avril 2009, dans le cadre des dispositions de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales, du n° DC/10/153 au n° DC/10/163.

 

Les questions orales. 

07/06/2010

Le conseil municipal du 7 juin 2010

Veuillez trouver l'ordre du jour du conseil municipal de ce lundi 7 juin2010 à 20h.

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1.     Adhésion de la Commune de Saint-Ouen au Club des villes et territoires cyclables.

2.     Avis du Conseil municipal sur le projet de zone de protection du patrimoine architecturale, urbain et paysager (ZPPAUP) en vue de sa mise à l’enquête publique.

3.     Modification de l’article 2-2 de la délibération n° DL/09/233 du 14 décembre 2009 portant sur une opération de construction de logements sociaux sise 152-154, rue du Landy.

4.     Modification des modalités des emprunts contractés par la société d’économie mixte de Saint-Ouen (SEMISO) auprès de la société DEXIA, dans le cadre d’une opération de construction de logement social sise 35, rue Pasteur.

5.     Demande d’ouverture de l’enquête parcellaire en vue de l’acquisition, par voie amiable ou par voie d’expropriation, des lots dépendant de la copropriété sise 49, boulevard Biron à Saint-Ouen, inclus dans le périmètre de restauration immobilière (PRI).

6.     Incorporation dans le domaine public communal des lots n° 5 et 19, déclarés vacants et sans maître, et dépendant de la copropriété sise 71, rue Anselme à Saint-Ouen, cadastrée section U n°121 pour 92 m².

7.     Déclassement d’une emprise consistant dans le lot A, cadastrée section M n°54P pour 1 m² environ, provenant de la parcelle sise 150, boulevard Victor Hugo cadastrée section M n°54 pour 3.666 m².

8.     Rapport annuel établi pour l’année 2009 de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées (CCAPH).

9.     Participation de la Commune au budget de fonctionnement de la Maison d’initiative économique locale (MIEL) au titre de l’année 2010.

10.  Convention à intervenir entre la Commune de Saint-Ouen et le département de la Seine-Saint-Denis relative à l’organisation du « Festival de l’Oh » le dimanche 13 juin 2010.

11.  Convention annuelle de financement à intervenir  entre la Commune de Saint-Ouen et l’office de tourisme au titre de l’année 2010.

12.  Subvention complémentaire à l’Association audonienne pour la solidarité et la citoyenneté (AASCO), dans le cadre de la mise en place d’un atelier photographique intitulé « Mémoire du quartier Garibaldi ».

13.  Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de la Commission locale d’information et de surveillance (CLIS) relative à l’installation de traitement des ordures ménagères.

14.  Actualisation annuelle des droits de place d’étalage, de stationnement, des redevances principale et complémentaire, de la redevance pour frais de gestion et de contrôle du fermier et la redevance d’animation.

15.  Actualisation du montant de la redevance spéciale pour l’enlèvement et l’élimination des déchets industriels banals (DIB), au titre de l’année 2010. Exonération des 340 premiers litres.

16.  Actualisation des tarifs liés aux activités organisées par le conservatoire municipal de musique, de danse et d’art dramatique.

17.  Création d’un observatoire de la scolarité et de la réussite scolaire.

18.  Reconduction du dispositif d’accompagnement et de bourse à projets en faveur des jeunes Audoniens âgés de 18 à 25 ans au titre de l’année 2010.

19.  Modification de l’état  des effectifs du personnel communal au titre de l’année 2010.

20.  Créations de postes temporaires afin de faire face à des besoins saisonniers et occasionnels.

21.  Etat des décisions prises par le maire, en application des délibérations n° DL/08/74 du 7 avril 2008 et n° DL/09/108 du 27 avril 2009, dans le cadre des dispositions de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales,  du n°DC/10/108 au n° DC/10/152.

 

Les questions orales.

 
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